1- INFORMATIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site malikabelkassan.fr les informations suivantes :

Statut du propriétaire : Psychothérapeute
Le Propriétaire est : Malika BELKASSAN
Adresse postale du propriétaire : 26 rue de Belzunce, 75010 Paris
Le Créateur du site est : Fabien MAROT - Simple-SIP
Le Responsable de la publication est : Malika BELKASSAN
Contacter le responsable de la publication : contact@malikabelkassan.fr
Le responsable de la publication est une personne physique
Le Webmaster est : Fabien MAROT | Simple-SIP
Contacter le Webmaster : contact@simple-sip.fr
L’hébergeur du site est : OVH | 2 rue Kellermann, 59100 ROUBAIX


2 – ACCESSIBILITÉ
Le site malikabelkassan.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, malikabelkassan.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, malikabelkassan.fr ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

3 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Malika BELKASSAN est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… Toute reproduction totale ou partielle du site malikabelkassan.fr, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Malika BELKASSAN, propriétaire du site à l’e-mail : contact@malikabelkassan.fr, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4 – LIENS HYPERTEXTES
Le site malikabelkassan.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de Malika BELKASSAN. Cependant, Malika BELKASSAN n’a pas la possibilité de vérifier l’ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.